ADOBE
Contrat de Licence de l'Utilisateur Final
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AVIS  L'UTILISATEUR :  VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. EN UTILISANT LE LOGICIEL EN TOTALIT OU EN PARTIE, VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRSENT CONTRAT, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES LIMITES RELATIVES  : L'UTILISATION DCRITE AU PARAGRAPHE 2 ; LES CONDITIONS DE TRANSFERT DCRITES AU PARAGRAPHE 4 ; LA GARANTIE DCRITE AUX PARAGRAPHES 6 ET 7 ; LA RESPONSABILIT DCRITE AU PARAGRAPHE 8 ET LES EXCEPTIONS PARTICULIRES AU PARAGRAPHE 14. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT REVT UN CARACTRE EXCUTOIRE TOUT COMME TOUT AUTRE CONTRAT CRIT QUE VOUS AUREZ NGOCI ET SIGN.  SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.  SI VOUS VOUS TES PROCUR CE LOGICIEL SUR UN SUPPORT MDIATIQUE TANGIBLE (par exemple un CD) SANS AVOIR EU L'OCCASION D'EXAMINER CETTE LICENCE ET SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS POUVEZ VOUS FAIRE REMBOURSER LA SOMME QUE VOUS AVIEZ INITIALEMENT VERSE SI VOUS :  (A) N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (B) LE RETOURNEZ AVEC LE JUSTIFICATIF D'ACHAT  L'ENDROIT O VOUS VOUS L'TES PROCUR DANS LES TRENTE (30) JOURS QUI SUIVENT LA DATE D'ACHAT.

1.  Dfinitions.  Le terme "Logiciel" dsigne (a) tout le contenu des fichiers, de la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support fourni avec le prsent Contrat, y compris, sans que cette numration soit exhaustive, (i) le (les) logiciel(s) ou donnes informatiques d'Adobe ou de tiers, (ii) des images numriques, des photographies d'archives, des clip arts, des fichiers son ou autres oeuvres artistiques (les "Fichiers Supplmentaires"), (iii) des fichiers ou documents annexes crits explicatifs (la "Documentation") et (iv) des polices de caractres, ainsi que (b) toutes les mises  niveau, versions modifies, mises  jour, additions et copies du Logiciel, s'il y a lieu, dont Adobe vous concde la licence (ci-aprs collectivement les "Mises  Jour").  Les termes "Utilisation", "Utiliser", etc. dsignent l'accs au Logiciel, son installation, son tlchargement, sa copie ou tout autre avantage tir de l'utilisation de ses fonctionnalits conformment  la Documentation.  L'expression "Nombre autoris" dsigne le nombre un (1) sauf indication contraire dans une licence valide (par exemple une licence de volume) concde par Adobe.  Le terme "Ordinateur" dsigne un processeur central (CPU) qui accepte les donnes au format numrique ou dans un format similaire et les traite en vue d'obtenir des rsultats spcifiques  partir d'une squence d'instructions.  Le terme "Adobe" dsigne Adobe Systems Incorporated, socit de lEtat de Delaware, 345 Park Avenue, San Jose, Californie 95110, si la sous-section 10(a) de ce Contrat s'applique ; dans le cas contraire, il dsigne Adobe Systems Software Ireland Limited, Unit 3100, Lake Drive, City West Campus, Saggart D24, Rpublique dIrlande, socit de droit irlandaise affilie  et licencie par Adobe Systems Incorporated.

2. Logiciel sous licence.  Tant que vous respecterez les clauses du Contrat de Licence de l'Utilisateur Final (le "Contrat"), Adobe vous concde une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel aux fins dcrites ci-aprs dans la Documentation. Des lments de tiers inclus dans le Logiciel peuvent faire l'objet d'autres stipulations, auquel cas ces dernires sont documentes dans un fichier "Lisezmoi" fourni avec ces lments.
2.1.  Utilisation gnrale.  Vous tes autoris  installer et  utiliser un exemplaire du Logiciel sur votre ordinateur compatible, jusqu' concurrence du Nombre autoris d'ordinateurs ; ou
2.2.  Utilisation sur le serveur.  Vous tes autoris  installer une copie du Logiciel sur votre serveur de fichiers informatiques aux fins de tlcharger et d'installer le Logiciel sur d'autres ordinateurs de votre rseau interne jusqu' concurrence du Nombre autoris, ou  installer un exemplaire du Logiciel sur un serveur de fichiers informatiques dans votre rseau interne  la seule fin exclusive d'utiliser le Logiciel  partir de commandes, de donnes ou d'instructions (par exemple, des scripts) excutes depuis un autre ordinateur de votre rseau interne,  condition que le nombre total d'utilisateurs (et non le nombre simultan dutilisateurs) qui bnficient dun droit daccs au Logiciel ou qui l'utilisent sur ce serveur de fichiers informatiques n'excde pas le Nombre autoris. Aucune autre utilisation en rseau n'est autorise, y compris mais sans que cette numration soit exhaustive, l'utilisation du Logiciel directement ou  l'aide de commandes, de donnes ou d'instructions excutes depuis, ou  destination d'un ordinateur ne faisant pas partie de votre rseau interne, pour des services d'hbergement Web ou Internet, ou par un utilisateur non habilit  utiliser cet exemplaire du Logiciel par une licence valide d'Adobe ; et
2.3.  Copie de sauvegarde.  Vous tes autoris  effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel,  condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur. Vous n'tes pas autoris  transfrer les droits  une copie de sauvegarde, sauf si vous transfrez tous les droits du Logiciel comme stipul au paragraphe Transfert du prsent Contrat.
2.4.  Utilisation sur ordinateur portable. L'utilisateur principal de l'ordinateur sur lequel le Logiciel est install est galement autoris  faire une seconde copie pour son utilisation exclusive sur un ordinateur portable, pour autant que le Logiciel sur le portable ne soit pas utilis en mme temps que le Logiciel sur lordinateur principal.
2.5.  Fichiers Supplmentaires.  Sauf dispositions contraires contenues dans les fichiers "Lisezmoi" associs aux Fichiers Supplmentaires, qui peuvent contenir des droits et des restrictions propres  ces lments, vous tes autoris  afficher  l'cran, modifier, reproduire et distribuer tous les Fichiers Supplmentaires contenus dans le Logiciel.  Toutefois, vous n'tes pas autoris  distribuer les Fichiers Supplmentaires seuls, c'est--dire s'ils constituent la valeur principale du produit distribu.  Les Fichiers Supplmentaires ne peuvent pas servir  la fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux, impudiques, prsentant un caractre obscne ou pornographique, de documents constituant une contrefaon des droits de proprit intellectuelle de tiers, ni tre utiliss  toute autre fin illicite.  Vous n'tes pas autoris  revendiquer des droits de marque sur les Fichiers Supplmentaires ou sur toute oeuvre drive.
2.6. Logiciel de polices de caractres. Si le Logiciel comprend un logiciel de polices de caractres : 
2.6.1. Vous tes autoris  utiliser le logiciel de polices de caractres comme indiqu plus haut sur le Nombre autoris d'ordinateurs et  le sortir sur tout priphrique connect  ces ordinateurs. 
2.6.2. Si le Nombre autoris d'ordinateurs est de cinq maximum, vous tes autoris  tlcharger le logiciel de polices de caractres dans la mmoire (disque dur ou RAM) de l'un des priphriques connects au moins  l'un de ces ordinateurs aux fins de conserver ce logiciel en permanence sur ce priphrique, et dans celle d'un autre de ces priphriques par multiple de cinq reprsent par le Nombre autoris d'ordinateurs. 
2.6.3. Vous tes autoris  effectuer une copie du (ou des) caractre(s) que vous avez utilis(s) pour un fichier particulier,  l'intention d'un imprimeur ou de tout autre prestataire de services de bureautique, qui pourra utiliser ce(s) caractre(s) pour vos fichiers,  condition que ce prestataire possde une licence approprie d'utilisation de ce logiciel particulier de polices de caractres. 
2.6.4. Vous tes autoris  convertir et  installer le logiciel de polices de caractres dans un autre format pour l'utiliser dans d'autres environnements, aux conditions suivantes : tout ordinateur sur lequel est utilis ou install le logiciel de polices de caractres converti sera considr comme faisant partie du Nombre autoris d'ordinateurs. L'utilisation du logiciel de polices de caractres que vous avez converti devra se faire conformment  toutes les stipulations du prsent Contrat. Ce logiciel de polices de caractres converti ne pourra tre utilis que pour vos activits internes habituelles ou votre usage personnel ; il ne pourra pas tre distribu ou transfr  quelque fin que ce soit, si ce n'est conformment aux stipulations du paragraphe Transfert du prsent Contrat. 
2.6.5 Vous tes autoris  intgrer des copies du logiciel de polices de caractres dans vos documents lectroniques aux fins dimpression et de visualisation de ces  documents. Si le logiciel de polices de caractres que vous intgrez est  rpertori sur le site Internet dAdobe http://www.adobe.com/type/browser/legal/embeddingeula.html, comme tant un logiciel licenci pour  intgration susceptible ddition   vous tes galement autoris  intgrer des copies de ce logiciel de polices de caractres aux fins additionnelles ddition de vos documents lectroniques. La prsente licence ne vous confre aucun autre droit dintgration, exprs ou implicite. 

3. Droits de proprit intellectuelle. Le Logiciel et toutes les copies qu'Adobe vous autorise  en faire sont la proprit intellectuelle de leurs propritaires, qui ne sont autres qu'Adobe Systems Incorporated et ses fournisseurs. La structure, l'organisation et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux de valeur et des informations confidentielles d'Adobe Systems Incorporated et de ses fournisseurs. Le Logiciel est protg par les droits d'auteur, y compris sans limitation par la United States Copyright Law (Loi amricaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traits internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est utilis. Vous ne devez pas le copier, hormis de la manire dfinie au Paragraphe 2 ( Logiciel sous licence ). Toutes les copies que vous tes autoris  effectuer conformment au prsent Contrat doivent contenir les mmes mentions de droits d'auteur (copyright) et les mmes avis relatifs aux droits de proprit que ceux qui figurent sur ou dans le Logiciel original.  l'exception du logiciel de polices de caractres converti dans d'autres formats comme l'autorise le Paragraphe 2.6.4, vous vous engagez  ne pas modifier, adapter, arranger ou traduire le Logiciel.  Vous vous engagez galement  ne pas faire de l'ingnierie  rebours, dcompiler, dsassembler le Logiciel, essayer de toute autre faon de dcouvrir son code source, sauf dans la stricte mesure o cette opration de dcompilage serait expressment permise par la loi applicable, o cette opration de dcompilage serait ncessaire pour rendre le Logiciel interoprable avec un autre logiciel, et o vous avez pralablement  l'accomplissement de ces actes demand  Adobe de vous fournir les informations ncessaires et que Adobe ne vous a pas fourni les informations demandes.  Adobe aura le droit d'imposer des conditions raisonnables et de demander le paiement pralable d'une redevance raisonnable. Toute information fournie par Adobe ou que vous aurez obtenue, comme autoris ci-dessus, ne doit tre utilise que par vous seul aux fins dcrites dans le prsent document et ne doivent pas tre divulgues  des tiers ou utilises pour crer un logiciel semblable en substance  l'expression du Logiciel. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au Service d'Assistance Clientle d'Adobe. Les marques de fabrique doivent tre utilises conformment aux usages en la matire, y compris en ce qui concerne l'identification des dtenteurs des marques. Ces marques ne doivent tre utilises que pour identifier les sorties imprimes produites par le Logiciel et cette utilisation ne vous confre aucun droit de proprit sur la marque de fabrique concerne. Hormis les exceptions expressment indiques dans les prsentes, le prsent Contrat ne vous confre aucun droit de proprit intellectuelle sur le Logiciel, et Adobe se rserve tous les droits qui ne sont pas expressment confrs.

4. Transfert. Vous n'tes pas autoris , louer, vendre, donner en crdit bail, accorder une sous-licence, dgrouper et/ou remballer  des fins de distribution ou revente, ni autoriser la copie de la totalit ou d'une partie du Logiciel sur l'ordinateur d'un autre utilisateur sauf si vous en avez reu l'autorisation expresse dans ce document. Vous pouvez toutefois transfrer tous vos droits d'utilisation y affrents  une autre personne physique ou morale sous rserve que : (a) vous lui transfriez galement (i) le prsent Contrat, (ii) le(s) numro(s) de srie, le Logiciel et tous les autres logiciels ou matriels livrs, prinstalls ou fournis avec le Logiciel, y compris toutes les copies, Mises  Jour et versions prcdentes ainsi que (iii) toutes les copies du logiciel de polices de caractres converti dans d'autres formats, (b) vous ne conserviez aucune copie, y compris les copies de sauvegarde et celles stockes sur un ordinateur, et (c) le bnficiaire accepte les clauses et conditions du prsent Contrat ainsi que toutes les autres clauses et conditions sous lesquelles vous avez achet lgalement une licence du Logiciel. Nonobstant ce qui prcde, vous n'tes pas autoris  transfrer des copies du Logiciel destines aux formations,  des tests ou interdites  la revente. 

5. Logiciel pour environnements multiples / Logiciel  langages multiples / Logiciel sur double support / Copies multiples / Ensemble de logiciels / Mises  Jour. Si le Logiciel fonctionne avec des plates-formes ou des langages multiples, si vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, si, par ailleurs, vous recevez plusieurs copies du Logiciel, ou si vous recevez le Logiciel avec un autre logiciel ou matriel, le nombre total d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont installes ne doit pas dpasser le Nombre autoris. Vous n'tes pas autoris , louer, donner en crdit bail, vendre, concder de sous-licence, prter ou  transfrer les versions ou les copies du dit Logiciel que vous n'utilisez pas. Si le Logiciel est une Mise  Jour d'une version prcdente du Logiciel, vous devez possder une licence valable de cette version prcdente pour pouvoir utiliser la Mise  Jour.  Vous pouvez continuer d'utiliser la version prcdente du Logiciel sur votre ordinateur aprs avoir reu la Mise  Jour afin de vous aider  effectuer la transition avec cette Mise  Jour,  condition que : (a) la Mise  Jour et la version prcdente soient installes sur le mme ordinateur ; (b) la version prcdente ou ses copies ne soient pas transfres  un tiers ou sur un autre ordinateur except si toutes les copies de la Mise  Jour sont elles aussi transfres  ce mme tiers ou sur ce mme ordinateur ; et (c) vous reconnaissiez que toutes les obligations auxquelles Adobe doit se plier concernant la prise en charge de la version prcdente du Logiciel peuvent prendre fin une fois la Mise  Jour disponible. 

6. GARANTIE LIMITE. Sauf dispositions contraires stipules au Paragraphe 14, Adobe garantit  la personne ou  l'entit qui la premire a achet une licence du Logiciel aux fins de l'utiliser conformment aux clauses de cette licence le fonctionnement global du Logiciel conformment  la Documentation pendant quatre-vingt dix (90) jours  compter de la rception du Logiciel,  condition qu'il soit utilis avec le systme dexploitation et dans la configuration matrielle recommands. De faibles variations de performances par rapport aux spcifications de la Documentation ne donnent pas lieu  un droit en garantie. CETTE GARANTIE LIMITE NE S'APPLIQUE PAS AUX PROGRAMMES CORRECTIFS,  DES LOGICIELS DE POLICES DE CARACTRES CONVERTIS DANS D'AUTRES FORMATS,  DES VERSIONS PRLIMINAIRES (BETA), D'ESSAI OU DVALUATION,  DES CHANTILLONS DE PRODUITS ET  DES COPIES DU LOGICIEL INTERDITES  LA REVENTE (NFR) (Voir Paragraphe 14). En cas de recours  la garantie, vous devez retourner le Logiciel  l'endroit o vous vous l'tes procur accompagn d'un justificatif d'achat dans les quatre-vingt dix (90) jours. Si le Logiciel ne fonctionne pas essentiellement conformment  la Documentation, l'entire responsabilit d'Adobe, et vos seuls recours, se limiteront, au choix d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance que vous avez verse pour obtenir la licence du Logiciel. LA GARANTIE LIMITE DFINIE DANS CE PARAGRAPHE VOUS ACCORDE DES DROITS SPCIFIQUES.  VOUS POUVEZ BNFICIER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION  UNE AUTRE. Pour toutes autres informations concernant la garantie, veuillez consulter, s'il y a lieu, les informations relatives aux juridictions  la fin de ce Contrat, ou contactez le Service d'Assistance Clientle d'Adobe.

7.  EXCLUSIONS. LA GARANTIE LIMITE DCRITE CI-DESSUS DFINIT LES RECOURS EXCLUSIFS EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PAR ADOBE OU SES FOURNISSEURS.  ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT PAS GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES RSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL.  L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITE DFINIE CI-DESSUS, ET DE TOUTE AUTRE GARANTIE, CONDITION, REPRSENTATION OU CLAUSE POUR LESQUELLES LES MMES DROITS NE PEUVENT OU NE DOIVENT PAS TRE EXCLUS OU LIMITS PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION, ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, REPRSENTATION OU CLAUSE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONTRACTUELLE, DE DROIT COMMUN, TIREE DE LA COUTUME, OU DES USAGES COMMERCIAUX OU AUTRE CONCERNANT D'AUTRES SUJETS, Y COMPRIS SANS QUE CECI SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA NON VIOLATION DES DROITS D'UN TIERS.  LINTGRATION DU LOGICIEL, SA QUALIT SATISFAISANTE OU SON ADQUATION  UNE FIN SPCIFIQUE. 
Les dispositions du paragraphe 7 et 8 continueront  sappliquer en cas de rsiliation du Contrat, quelle quen soit la cause, mais cela nimplique pas que des droits dutilisation du Logiciel seront maintenus ou accords  la suite de la rsiliation de ce contrat.

8. LIMITATION DE RESPONSABILIT. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES, RCLAMATIONS OU QUELQUES COTS QUE CE SOIT, OU POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, OU POUR TOUT MANQUE  GAGNER, PERTES D'EXPLOITATION, PERTES DE BNFICES, ET CE MME SI UN REPRSENTANT D'ADOBE A T INFORM DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES, PERTES, RCLAMATIONS OU COTS. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT DE RESPONSABILIT ENVERS VOUS EN CAS DE RCLAMATION D'UN TIERS.  LES LIMITATIONS ET RESTRICTIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT DS LORS QU'ELLES SONT AUTORISES PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION.  LA RESPONSABILIT TOTALE D'ADOBE ET CELLE DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITE  LA SOMME VERSE POUR LE LOGICIEL, S'IL Y A LIEU. Aucune clause dans ce Contrat ne limite la responsabilit d'Adobe envers vous en cas de dcs ou de prjudices corporels rsultant d'une ngligence de la part d'Adobe ou pour dlit de fraude. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux fins de rclamer, d'exclure et/ou de limiter les obligations, les garanties et les responsabilits stipules dans ce Contrat, mais  aucun autre gard et dans aucun autre but. Pour plus de dtails, veuillez consulter les informations relatives aux juridictions  la fin de ce Contrat, s'il y a lieu, ou contactez le Service d'Assistance Clientle d'Adobe.

9. Lois sur l'Exportation. Vous acceptez que le Logiciel ne soit pas utilis, expdi, transfr ou export d'une manire interdite par la United States Export Administration Act (loi amricaine sur le contrle des exportations) ou par toutes autres lois, restrictions ou rglementations concernant l'exportation (ci-aprs collectivement les "Lois sur l'Exportation"). En outre, si le Logiciel est identifi comme tant un article dont l'exportation est contrle dans le cadre des Lois sur l'Exportation, vous dclarez et garantissez que vous n'tes pas citoyen, ou rsident, d'une nation frappe d'embargo (y compris, sans que cette numration soit exhaustive l'Iran, l'Irak, la Syrie, le Soudan, la Libye, Cuba, la Core du Nord et la Serbie) et que les Lois sur l'Exportation ne vous interdisent pas non plus de recevoir le Logiciel. Tous les droits d'utilisation du Logiciel sont accords sous rserve que vous en soyez dchu dans le cas o vous viendriez  manquer aux clauses de ce Contrat.

10. Loi applicable. Le prsent Contrat est rgi par, et interprt selon les droits positifs en vigueur : (a) dans l'tat de Californie si vous avez achet une licence du Logiciel aux tats-Unis, au Canada ou au Mexique ; ou (b) au Japon, si vous avez achet une licence du Logiciel au Japon, en Chine, en Core ou dans tout autre pays d'Asie du sud-est dans lesquels toutes les langues officielles s'crivent en script idographique (par exemple le hanzi, kanji ou hanja) et/ou dans d'autres scripts de mme structure ou de structure similaire, tels que le hangul ou le kana ; ou (c) en Irlande, si vous avez achet une licence du Logiciel dans toute autre juridiction non mentionne ci-dessus. Les tribunaux respectifs du comt de Santa Clara en Californie, lorsque s'applique la loi de l'tat de Californie, du Tokyo District Court au Japon, lorsque s'applique la loi du Japon, et les tribunaux comptents dIrlande, lorsque s'applique la loi irlandaise, ont chacun juridiction non exclusive sur tous les conflits lis  ce Contrat. Le prsent Contrat n'est pas rgi par les rgles de conflits de lois d'aucune juridiction, ni par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressment exclue. 

11. Stipulations gnrales. Si l'une quelconque des stipulations du prsent Contrat s'avre nulle et non excutoire, la validit et le caractre excutoire des autres stipulations n'en seront pas affects.  Ce Contrat n'affecte pas les droits lgaux de toute partie agissant en qualit de consommateur. Par exemple, dans le cas des consommateurs no-zlandais obtenant le Logiciel pour une utilisation personnelle ou domestique (et non  des fins commerciales), cette licence est soumise au Consumer Guarantees Act. Le prsent Contrat ne pourra tre modifi que par un document crit sign par un dirigeant d'Adobe dment habilit  cet effet. En ce qui concerne linterprtation du Contrat, la version anglaise fera foi. Adobe peut vous concder la licence de Mises  Jour avec de nouvelles stipulations ou des modifications. Ceci constitue le contrat intgral pass entre Adobe et vous-mme concernant le Logiciel ; il se substitue  toutes reprsentations, discussions, entreprises, communications ou publicits antrieures relatives au Logiciel.  

12. Avis aux utilisateurs finaux du Gouvernement des tats-Unis. Le Logiciel et la Documentation sont des "Articles commerciaux ("Commercial Item(s)") selon la dfinition donne  ce terme dans 48 C.F.R. 2.101. Ils consistent en un "Logiciel Informatique Commercial" ("Commercial Computer Software") et une "Documentation du Logiciel Informatique Commercial" ("Commercial Computer Software Documentation") au sens o ces deux expressions sont utilises dans 48 C.F.R. 12.212 ou 48 C.F.R. 227.7202, selon le cas. Conformment  48 C.F.R. 12.212 ou 48 C.F.R. 227.7202-1  227.7202-4, selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et la Documentation du Logiciel Informatique Commercial sont concds sous licence aux utilisateurs finaux du Gouvernement des tats-Unis (a) uniquement  titre d'Articles Commerciaux et (b) assortis des seuls droits concds  tous les autres utilisateurs finaux conformment aux stipulations du prsent Contrat. Tous droits indits rservs en vertu des lois des tats-Unis sur le copyright (droit d'auteur). Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, USA. 

Octroi dune licence pour la technologie Adobe au gouvernement des tats-Unis. En cas dattribution dune licence sur un Logiciel Adobe aux fins dacquisition par le gouvernement des Etats-Unis ou tout fournisseur de ce dernier, vous acceptez doctroyer cette licence conformment aux stipulations de 48 C.F.R. 12.212 (pour les organismes civils) ou 48 C.F.R. 227.7202-1  227.7202-4 (pour le dpartement amricain de la Dfense). Dans le cas des Utilisateurs Finaux du Gouvernement des tats-Unis, Adobe s'engage  se conformer  toutes les lois applicables sur l'galit des chances, y compris, s'il y a lieu, aux dispositions du dcret-loi (Executive Order) 11246, telles qu'elles ont t modifies, Paragraphe 402 de la Vietnam Era Veterans Readjustment Assistance Act (loi sur l'aide  la radaptation des vtrans du Vietnam) de 1974 (38 USC 4212), et Paragraphe 503 de la Rehabilitation Act (loi sur la rhabilitation) de 1973, tel qu'il a t modifi, et aux rglementations spcifies dans 41 CFR sections 60-1  60-60, 60-250, et 60-741. Les rglementations et les dispositions relatives aux actions affirmatives contenues dans la phrase prcdente seront intgres par rfrence dans ce Contrat.

13. Respect des licences. Si vous avez une activit commerciale ou tes une personne morale, vous vous engagez  dment justifier et  certifier, dans les trente (30) jours suivant toute demande d'Adobe ou d'un de ses reprsentants autoriss, qu' la date de ladite demande, vous utilisez les logiciels d'Adobe en conformit avec vos licences Adobe en vigueur.

14.	EXCEPTIONS PARTICULIRES.
14.1 Garantie limite des Utilisateurs situs en Allemagne et en Autriche. Si vous avez obtenu le Logiciel en Allemagne ou en Autriche et que ledit pays est votre domicile habituel, le Paragraphe 6 ne vous est pas applicable. En lieu et place, Adobe garantit que le Logiciel fonctionnera pour lessentiel conformment  la Documentation pendant six (6) mois  compter de sa rception et ds lors qu'il est utilis dans la configuration matrielle recommande. De faibles variations de performances par rapport aux spcifications de la Documentation ne donnent pas lieu  un droit en garantie. CETTE GARANTIE LIMITE NE S'APPLIQUE PAS AUX MISES  JOUR,  DES LOGICIELS DE CARACTRES DE POLICES CONVERTIS DANS D'AUTRES FORMATS,  DES VERSIONS PRLIMINAIRES, D'VALUATION,  DES CHANTILLONS DE PRODUITS,  DES COPIES DE LOGICIELS INTERDITES  LA REVENTE (NFR), OU  DES LOGICIELS QUE VOUS AVEZ MODIFIS DS LORS QUE CES MODIFICATIONS ONT ENTRAN L'APPARITION D'UN DFAUT. En cas de recours  la garantie, vous devez retourner le Logiciel,  nos frais,  l'endroit o vous vous l'tes procur accompagn d'un justificatif d'achat dans les six (6) mois. Si le Logiciel ne fonctionne pas essentiellement conformment  la Documentation, Adobe peut,  son gr, rparer ou remplacer le Logiciel. Si ces mesures chouent, vous avez droit  une rduction du prix dachat (rduction), ou  la rsiliation du contrat dachat (rsiliation). Pour plus d'informations sur la garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance Clientle d'Adobe.
14.2 Limitation de responsabilit des Utilisateurs situs en Allemagne et en Autriche. Si vous avez obtenu le Logiciel en Allemagne ou en Autriche, et que ledit pays est votre domicile habituel, le Paragraphe 8 ne vous est pas applicable. En revanche, Adobe peut tre tenu pour responsable, sans limitation, des dommages que vous aurez subis dans le cadre de ce Contrat ou en rapport avec ce dernier uniquement si ces dommages proviennent d'un acte de ngligence volontaire ou manifeste d'Adobe ou de ses agents. Adobe peut tre tenu pour responsable uniquement dans le cas de dommages typiquement prvisibles concernant des dommages provoqus par toute autre infraction ngligente  une obligation contractuelle substantielle de la part d'Adobe ou de ses agents. Toute autre responsabilit de la part dAdobe est exclue. Les limitations susmentionnes s'appliquent quelle que soit leur base lgale, notamment en ce qui concerne des rclamations pr-contractuelles ou auxiliaires. Toutefois, ces limitations ne s'appliquent pas dans le cas d'une responsabilit obligatoire fixe dans le cadre de la loi allemande ou autrichienne applicable sur la responsabilit de fait des produits (Product Liability Act), ni dans le cas des dommages provoqus par le manquement  une garantie expresse ds lors que cette garantie expresse visait  protger l'utilisateur contre ce dommage spcifique qu'il a encouru. 

14.3  Clauses supplmentaires concernant la version prliminaire du produit. Si le produit livr avec cette licence est une version commerciale ou sil sagit dun Logiciel bta (Version prliminaire du Logiciel), le contenu de ce Paragraphe sapplique. Dans le cas o des dispositions de ce Paragraphe seraient en conflit avec dautres clauses ou conditions stipules dans ce Contrat, ce Paragraphe se substituera aux autres clauses et conditions concernant la version prliminaire du Logiciel, mais uniquement dans le cadre ncessaire de rsolution de ce conflit. Vous reconnaissez que le Logiciel est une version prliminaire, quil nest en aucun cas la version finale du produit dAdobe, quil peut contenir des bogues, des erreurs et dautres problmes pouvant affecter le fonctionnement de votre systme, engendrer des pannes et des pertes de donnes. En consquence, la version prliminaire du Logiciel est fournie TELLE QUELLE, et Adobe rejette toute obligation de garantie ou de responsabilit envers vous. BIEN QUE LA RESPONSABILIT LGALE NE PUISSE TRE EXCLUE CONCERNANT LA VERSION PRLIMINAIRE DU LOGICIEL, ELLE PEUT CEPENDANT TRE LIMITE, LA RESPONSABILIT DADOBE ET DE SES FOURNISSEURS NE SERA ENGAGE QU HAUTEUR DE LA SOMME TOTALE DE CINQUANTE DOLLARS (50 $ U.S.). Vous reconnaissez quAdobe ne vous a fait aucune promesse ni ne vous a garanti que la version prliminaire du Logiciel sera porte  la connaissance ou mise  la disposition dautrui dans lavenir, quAdobe na aucune obligation expresse ou implicite envers vous dannoncer ou de diffuser la version prliminaire du Logiciel et quAdobe se rserve le droit de ne pas diffuser un produit similaire  la version prliminaire du Logiciel ou compatible avec celle-ci. En consquence de quoi, vous acceptez de prendre  votre charge tous les risques encourus par toute opration de recherche ou de dveloppement que vous aurez effectue concernant la version prliminaire du Logiciel ou dautres produits associs  celle-ci. Pendant toute la dure de ce Contrat, si Adobe vous en fait la demande, vous vous engagez  tenir informer Adobe des dtails concernant les essais effectus sur la version prliminaire du Logiciel et lutilisation de celle-ci, ainsi que des bogues et erreurs que vous aurez dtects. Si la version prliminaire du Logiciel vous a t concde dans le cadre dun contrat crit spar, tel que le Adobe Systems Incorporated Serial Agreement for Unreleased Products, lutilisation de votre Logiciel est galement soumise aux conditions de ce contrat. Vous reconnaissez que vous n'tes pas autoris  accorder une sous-licence, donner en crdit bail, prter, louer ou transfrer la version prliminaire du Logiciel, et vous vous engagez  ne pas enfreindre cette condition.  la rception dune version plus rcente non commercialise de la version prliminaire du Logiciel ou de la mise sur le march par Adobe dune version commerciale du Logiciel, comme produit autonome ou intgr  un autre produit plus important, vous vous engagez  renvoyer ou  dtruire toutes les anciennes versions prliminaires du Logiciel mises  votre disposition par Adobe et  vous conformer aux clauses du contrat de licence de lutilisateur final pour les versions prliminaires suivantes du Logiciel. Conformment au contenu de ce Paragraphe, si vous tes situ  lextrieur des tats-Unis, vous consentez  renvoyer ou  dtruire toutes les versions non commercialises de la version prliminaire du Logiciel dans un dlai de trente (30) jours suivants la fin de vos tests sur le Logiciel, si cette date est antrieure  la date de premire mise sur le march par Adobe de la version commerciale du Logiciel.

14.4 Clauses supplmentaires concernant les versions dvaluation, les chantillons de produits et les copies du logiciel interdites  la revente (NFR). Si le produit livr avec cette licence est une version dvaluation, un chantillon de produit ou une copie de logiciel interdite  la revente (NFR) (version dvaluation du Logiciel), le contenu du Paragraphe suivant sapplique jusquau moment o vous effectuez lacquisition de la licence de la version commerciale du produit. Dans le cas o des dispositions de ce Paragraphe seraient en conflit avec dautres clauses ou conditions stipules dans ce Contrat, ce Paragraphe se substituera aux autres clauses et conditions concernant la version dvaluation du Logiciel, mais uniquement dans le cadre ncessaire de rsolution de ce conflit. VOUS RECONNAISSEZ QUE LA VERSION DVALUATION DU LOGICIEL CONTIENT UN NOMBRE LIMIT DE FONCTIONS ET/OU DES FONCTIONS DISPONIBLES POUR UNE PRIODE DTERMINE. ADOBE FOURNIT LE LOGICIEL TEL QUEL, ET AUTORISE SON UTILISATION UNIQUEMENT COMME MODLE DE DMONSTRATION. Si la dure dutilisation de la version dvaluation du Logiciel est limite, le programme cessera galement de fonctionner aprs une priode dtermine (par exemple, 15, 30 ou 45 jours) suivant son installation (la Date dexpiration), qui est indique dans le Logiciel.  cette date, la licence expirera galement, sauf si vous effectuez lachat de la version commerciale du Logiciel. La licence sera alors prolonge par Adobe. Vous reconnaissez que la version dvaluation du logiciel cessera de fonctionner ds sa date dexpiration. Par consquent, vous acceptez les risques encourus par laccs aux fichiers ou sorties cres  partir du Logiciel dvaluation ou dautres produits associs  celui-ci. ADOBE REJETTE TOUTE OBLIGATION DE GARANTIE OU DE RESPONSABILIT Y COMPRIS ENVERS VOUS. BIEN QUE LA RESPONSABILIT LGALE NE PUISSE TRE EXCLUE CONCERNANT LA VERSION PRLIMINAIRE DU LOGICIEL, ELLE PEUT CEPENDANT TRE LIMITE, LA RESPONSABILIT DADOBE ET DE SES FOURNISSEURS NE SERA ENGAGE QU HAUTEUR DE LA SOMME TOTALE DE CINQUANTE DOLLARS (50 $ U.S.).

14.5 Conditions concernant les Produits Logiciels Pdagogiques (Educational Software Product). Si le Logiciel livr avec ce Contrat est un Produit Logiciel Pdagogique (Logiciel conu pour tre diffus sur le canal pdagogique dAdobe), vous ntes autoris  utiliser ce Logiciel qu condition dy tre habilit par votre juridiction en qualit dUtilisateur final pdagogique (Educational End User). Veuillez contacter votre Revendeur acadmique (ducation) agr Adobe (Adobe Authorized Academic (Education) Reseller ) pour vous assurer que votre situation rpond aux conditions dutilisation de ce Logiciel. Afin de trouver un Revendeur acadmique agr Adobe dans votre rgion, visitez notre site  http://www.adobe.com/store et cliquez sur le lien Comment acheter.

14.6 Exceptions concernant le Moteur de rendu de la version Production Bundle dAfter Effects (After Effects Production Bundle). Si le Logiciel livr avec ce Contrat comprend la version complte Production Bundle dAdobe After Effects, vous pouvez installer un nombre illimit de Moteurs de rendu sur le mme rseau  condition quau moins un ordinateur soit quip de la version complte Production Bundle dAdobe After Effects. Le terme "Moteur de rendu" signifie quune partie du Logiciel, qui ninclut pas linterface utilisateur After Effects complte, est installe pour permettre le rendu de projets mais non de les modifier ou den crer de nouveaux.
Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez obtenir des informations d'Adobe, veuillez utiliser les informations de contact et l'adresse incluses dans ce produit pour contacter le bureau d'Adobe qui relve de votre juridiction.  

Adobe et After Effects sont soit des marques dposes soit des marques de fabrique d'Adobe Systems Incorporated aux tats-Unis et/ou dans d'autres pays.




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